Mentions Légales
Datée du 10/07/2023
1. PRÉSENTATION DU SITE.
Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l'identité des intervenants pour la réalisation et le suivi du site web de la Brasserie Bougnat est :
PROPRIÉTAIRE :
- Brasserie Bougnat
- Numéro SIRET : 90247698500012
- Adresse : 15, rue Ernest Jean Bapt, 63370 LEMPDES
- Créateur : Apsodia - agence de communication web
- Email du responsable : michael.inverardi@audebert-boissons.com
- Hébergeur : Webflow
- Adresse de l'hébergeur : 398 11th Street, 2nd Floor San Francisco, CA 94103, États-Uni
2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS.
L’utilisation du site distillerie-brasserie-bougnat.com implique l’acceptation des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées, donc les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
Le site distillerie-brasserie-bougnat.com est normalement accessible à tout moment. Une interruption pour maintenance technique peut être décidée par Brasserie Bougnat, qui s’efforcera de communiquer les dates et heures de l’intervention en avance.
Le site distillerie-brasserie-bougnat.com est mis à jour régulièrement. De la même manière, ces mentions peuvent être modifiées à tout moment, mais elles s’imposent à l’utilisateur.
3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS.
Le site distillerie-brasserie-bougnat.com a pour objet de fournir une information sur les activités et le savoir-faire de la Brasserie Bougnat. Brasserie Bougnat s’efforce de fournir des informations précises et mises à jour, mais ne peut être tenue responsable des omissions ou inexactitudes.
Toutes les informations sur le site distillerie-brasserie-bougnat.com sont données à titre indicatif et sont sujettes à changement.
4. LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES.
Le site utilise le CMS Webflow. Le site internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à son utilisation. De plus, l'utilisateur du site s'engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, exempt de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.
5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS.
Brasserie Bougnat détient les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Brasserie Bougnat. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
6. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ.
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7. GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES.
Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le site sont principalement utilisées par Brasserie Bougnat pour la gestion des relations avec vous. Ces données sont conservées conformément à la réglementation en vigueur et ne sont en aucun cas cédées ou vendues à des tiers.
